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En effet, ta charité m’a déjà apporté
beaucoup de joie et de réconfort,
car grâce à toi, frère,
les cœurs des fidèles ont trouvé du repos.

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L’Officiel de novembre 2012

Décrets & Ordonnances du mois de novembre 2012

  Publié le lundi 5 novembre 2012 , par Abbé Alexis Campo

Vous trouverez dans cet article plusieurs nominations effectuées entre le 1er et le 31 octobre 2012 ainsi qu’un décret d’approbation de statuts d’une association publique cléricale de droit diocésain et le décret de promulgation du Livre III-A-6 du Directoire diocésain.


Nomination 1


  • Considérant le c. 469 définissant la Curie diocésaine comme l’instrument principal au service de l’évêque pour le gouvernement du diocèse ;
  • Considérant que c’est à l’Ordinaire que revient la désignation par libre collation (c. 157) des personnes qui doivent occuper les différents offices dans sa Curie ;
  • Considérant les devoirs de réserve de toute personne ayant reçu un office à la curie (c. 471) ;
  • Considérant que, selon le c. 473, un Modérateur de la Curie (Moderator curiæ) doit être un prêtre et que selon le c. 473 § 3 il peut être une autre personne que le Vicaire général si les circonstances locales le suggèrent (nisi locorum ajuncta iudicio Episcopi aliud suadeant) ;
  • Considérant que le Modérateur assure la direction interne, encourage, et coordonne les tâches administratives des différentes branches de la Curie sous l’autorité de l’évêque, afin d’obtenir une action unifiée ; qu’il se tient au courant de toutes les activités y compris les relations de travail et les actes juridiques ;

    Nous, Dominique REY,


    par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


    Nommons, pour trois ans à compter du 1er septembre 2012,


    Monsieur l’abbé Jean-Philippe CANTE


    Modérateur de la Curie diocésaine.


    Nonobstant toutes choses contraires.


    Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 4 octobre 2012, en la fête de saint François d’Assise, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


    + Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Nomination 2


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Nommons, à compter du 1er septembre 2012,


Monsieur l’abbé Jean-Noël DOL


Membre du Conseil épiscopal élargi.


Nonobstant toutes choses contraires.


Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 29 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Nomination 3


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Nommons, à compter du 1er septembre 2012,


Monsieur l’abbé Charles MALLARD


Membre du Conseil épiscopal élargi.


Nonobstant toutes choses contraires.


Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 29 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Nomination 4


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Nommons


Monsieur l’abbé Isidore BWALYA MUKOSHA


(Communauté de l’Emmanuel, avec l’accord du Modérateur, incardiné dans le diocèse Lubumbashi – RDC – pour un service pastoral de deux ans)


dans le doyenné de Toulon-Ouest


Vicaire de la paroisse Saint-Joseph (Pont-du-Las), à compter du 1er septembre 2012.


Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 29 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Nomination 5


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Nommons


Monsieur l’abbé Théodore NDZANA ONANA


(incardiné dans le diocèse d’Édéa, Cameroun, avec l’accord de Mgr Jean-Bosco NTEP)


dans le doyenné de Toulon-Sud


Vicaire de la paroisse Saint-Georges (Toulon / Cap-Brun), à compter du 1er septembre 2012.


Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 29 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Nomination 6


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Nommons


Le Père Zbigniew Krzysztof KRET


(Societas Christi, avec l’accord du Modérateur,)


dans le doyenné de Fréjus


Aumônier de la Communauté polonaise du diocèse de Fréjus-Toulon, à compter du 1er septembre 2012, pour une période de trois ans, prorogeables.


Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 29 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Nomination 7


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Nommons


le Père Augusto Maria ZANIN DA SILVA (Institut Missionnaire Serviteurs de Jésus Sauveur, avec l’accord du Modérateur,)


dans le doyenné de La Seyne-sur-Mer


Vicaire de la paroisse Sainte-Anne de Six-Fours,


à compter du 1er septembre 2012.


Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 30 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Nomination 8


  • Considérant la prorogation du contrat le 03 juillet 2012 entre l’archidiocèse de Paris et le diocèse de Fréjus-Toulon concernant Monsieur l’abbé François Hatem, à compter du 1er septembre 2012 ;

    Nous, Dominique REY,


    par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


    Nommons


Monsieur l’abbé François HATEM,


dans le doyenné de La Seyne-sur-Mer


Curé de la paroisse Saint-Mandrier de Saint-Mandrier,


pour une durée de six ans, à compter du 1er septembre 2012, avec les charges, obligations et pouvoirs afférents : pour la paroisse (cc. 515, 519, 527, 530, 534) ; pour le doyenné (cc. 545, 549).


Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 31 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Nomination 9


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Nommons


Monsieur l’abbé Benoît-Vianney ARNAULD


Aumônier de l’Hospitalité diocésaine Notre-Dame de Lourdes,


à compter du 1er septembre 2012.


Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 31 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Nomination 10


Lettre de nomination de Monsieur Xavier Théobald domicilié à xxxxxx


Toulon, le 31 octobre 2012


Cher Monsieur, cher Xavier,


  • Au terme d’un premier mandat d’une année (1er novembre 2011 – 31 octobre 2012) et après évaluation favorable, vous Nous demandez de renouveler votre nomination comme Aumônier du Centre pénitentiaire de La Farlède.
  • En droit canonique, les canons 564 et suivants relatifs à la figure du chapelain-aumônier font de l’aumônerie une communauté hiérarchique selon le canon 1008. Il découle de ce fondement théologico-juridique que le chapelain-aumônier exerce sa charge pastorale (cura pastoralis) pour un groupe particulier de fidèles.
  • Par l’application du canon 517 § 2 à l’équipe d’aumônerie de prison, l’office de chapelain est pourvu par la désignation d’un Modérateur-prêtre et de personnes non-prêtres qui participent [« participationem in exercitio curiae pastoralis »] à l’exercice de l’office d’aumônier-chapelain (au sens canonique).
  • Monsieur l’abbé Didier Hascoët est le responsable canonique de l’aumônerie du Centre pénitencier de La Farlède comme Modérateur de l’office, selon les termes du canon 145 § 1, à savoir : l’office est une charge constituée de façon stable, par disposition ecclésiastique, en vue d’une fin spirituelle.
  • En droit français, l’organisation de l’assistance religieuse dans les établissements pénitentiaires découle des dispositions de l’art. 2 de la loi de 1905. Les textes de droit français déterminent les activités que l’aumônier ou les équipes d’aumônerie peuvent exercer dans le cadre de ces établissements (art. D 433, D 434, D 434-1 et D 437 du Code de procédure pénale).

    Au vu de ces normes, tant canoniques que de droit français, Nous vous NOMMONS AUMONIER (AU SENS DU DROIT FRANÇAIS) DU CENTRE PENITENTIAIRE DE LA FARLEDE, POUR UNE DUREE INDETERMINEE, avec participation à l’exercice de la charge pastorale du Chapelain-Aumônier (au sens canonique), Monsieur l’abbé Didier Hascoët, Modérateur de l’office.


    Nous vous prions de recevoir, cher Monsieur, cher Xavier, l’assurance de nos prières.


    + Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



DÉCRET d’APPROBATION AD EXPERIMENTUM DES STATUTS DE LA « SOCIETE DES PERES DE LA FRATERNITE MISSIONNAIRE JEAN-PAUL II »


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


  • Considérant la demande présentée par le Père Pierre AGUILA, avec les statuts de l’Association publique cléricale de fidèles de droit diocésain « SOCIETE DES PERES DE LA FRATERNITE MISSIONNAIRE JEAN-PAUL II », concernant l’approbation des statuts ;
  • Considérant que les précédents statuts concernaient une Association « privée » cléricale de fidèles de droit diocésain, préalablement approuvés ad experimentum le 20 octobre 2009 ;
  • Après examen des susdits statuts, annexés au présent Décret, selon lesquels l’Association devra être régie, qui établissent son objet social et les autres prescriptions conformément au Code de droit canonique ;
  • Attendu que l’Association respecte les qualités demandées par la discipline de l’Église concernant les associations publiques ;
  • Attendu que la domiciliation de l’association est située au 53, place Agricola à Fréjus (83600), sur le territoire diocésain de Fréjus-Toulon ;
  • Vu les dispositions des canons 301, 302 et 313 du Code de droit canonique,

    par les présentes DECRETONS L’APPROBATION AD EXPERIMNETUM DES STATUTS DE LA « SOCIETE DES PERES DE LA FRATERNITE MISSIONNAIRE JEAN-PAUL II », , pour une durée de TROIS ans, à compter de la date de signature du présent Décret.


    Nonobstant toutes choses contraires.


    Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 22 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


    + Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



Décret de promulgation du Directoire diocésain


  • Considérant que le DIRECTOIRE DU DIOCESE DE FREJUS-TOULON en son Livre (Titre) III-A–6 concernant l’âge du baptisé a été promulgué dans sa dernière version le 8 septembre 2004 par Nous-même ;
  • Considérant qu’il Nous a été proposé des modifications et des amendements qui semblaient nécessaires concernant l’âge du baptisé ;
  • Considérant que ces propositions ont été présentées au Conseil presbytéral et que celui-ci les a trouvées opportunes ;

    Nous, Dominique REY,


    par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


    par les présentes, décrétons ce qui suit :


    1. Le Directoire diocésain en son Livre (Titre) III-A–6 concernant l’âge du baptisé, édité en 2004, cesse d’être en usage à compter du 1er décembre 2012 ;


    2. Est promulgué le nouveau Livre (Titre) III-A-6 ;


    3. À la date du 1er décembre 2012, ce nouveau Livre (Titre) III-A–6 du Directoire diocésain sera seul en usage sur le territoire diocésain.


    4. Les autres Livres (Titres) du Directoire diocésain restent en vigueur. .


    Nonobstant toutes choses contraires.


    Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 31 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


    + Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier













 
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