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En effet, ta charité m’a déjà apporté
beaucoup de joie et de réconfort,
car grâce à toi, frère,
les cœurs des fidèles ont trouvé du repos.

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L’Officiel d’octobre 2012

Décrets & Ordonnances du mois de septembre & octobre 2012

  Publié le jeudi 13 septembre 2012 , par Abbé Alexis Campo

Vous trouverez dans cet article : 1/ un décret de reconnaissance de statuts d’une association privée de fidèles, 2/ un décret d’incardination, 3/ une correction sur une nomination 4/ trois nominations 5/ une lettre dimissoriale


1. DÉCRET de RECONNAISSANCE ad experimentum des STATUTS DE L’ASSOCIATION « MAISON DE L’AMOUR TRINITAIRE »


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


  • Considérant les statuts de l’Association privée de fidèles « MAISON DE L’AMOUR TRINITAIRE » ;
  • Considérant, après examen, que les statuts sont conformes à la doctrine de l’Église et aux prescriptions du droit ;
  • Vu les dispositions du Code de droit canonique, notamment les canons 215, 225, 298, 299, 321, 323, 324, 325, 326, 1301 ;
  • Attendu que la domiciliation de l’association est située au 16, rue du Chaud à Solliès-Ville (83210), sur le territoire diocésain de Fréjus-Toulon ;

    RECONNAISSONS AD EXPERIMENTUM LES STATUTS DE L’ASSOCIATION PRIVEE DE FIDELES « MAISON DE L’AMOUR TRINITAIRE », annexés au présent décret, pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent Décret.


    Nonobstant toutes choses contraires.


    Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 13 septembre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


    + Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



2. DECRET D’INCARDINATION

  • Considérant que Monsieur l’abbé Alain-Pierre BOUSSAND a été ordonné prêtre le 24 juin 1990 à Paray-le-Monial pour le diocèse d’Autun ;
  • Considérant que ledit abbé a été mis à la disposition du diocèse de Fréjus-Toulon par une convention écrite du 3 mars 2009 entre le diocèse d’Autun et notre diocèse d’accueil pour une durée de trois années à partir du 1er septembre 2008 ;
  • Considérant que ledit abbé a fait une demande d’excardination auprès de son diocèse d’origine (Autun) par lettre du 18 juillet 2012 et une demande d’incardination auprès de Nous-même par lettre du 4 juillet 2012 ;
  • Considérant que, par lettre du 13 juillet 2012, Nous avons exprimé à l’Evêque d’Autun, un avis favorable pour incardiner ledit abbé ;
  • Vu la Lettre du 17 septembre 2012 de l’ Evêque d’Autun, concédant l’excardination audit abbé ;
  • Vu que ce décret d’excardination ainsi concédé ne produit d’effet que le jour de l’incardination effective dans une autre Église particulière (can. 267 § 2) ;
  • Conformément aux can. 265 à 269 du Codex Iuris Canonici,

    Nous, Dominique REY,


    par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


    INCARDINONS


    Monsieur l’abbé Alain-Pierre BOUSSAND dans notre diocèse de Fréjus-Toulon avec effet à la date de signature.


    Ordonnons que le présent décret soit notifié audit abbé et qu’une copie soit adressée à la Chancellerie du diocèse d’Autun, Chalon & Mâcon.


    Nonobstant toutes choses contraires.


    Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 21 septembre 2012, en la fête de saint Matthieu, Apôtre et Evangéliste, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



3. NOMINATION (modification)

Corrige et remplace la précédente nomination publiée dans la revue diocésaine Eglise de Fréjus-Toulon n° 166 - octobre 2012, p. 6.


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Nommons


Le Père Yann-Dominique POUMEAU de LAFFOREST


(Communauté Saint-Jean, avec l’accord du Prieur général) dans le doyenné de Brignoles


Vicaire des paroisses de l’Annonciation de Cotignac, Sainte-Marguerite de Carcès, Saint-Germain de Correns, Sainte-Anne d’Entrecasteaux, Saint-Blaise / Notre-Dame de la Purification de Montfort-sur-Argens.


Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 15 août 2012, en la fête de l’Assomption de la Vierge Marie, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



4. NOMINATION 1


Nous, Dominique REY,


par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


Nommons


Monsieur l’abbé Pierre-Claver AMON-GUITTEY


(incardiné dans le diocèse d’Abidjan, Côte d’Ivoire)


Aumônier des Petites Sœurs des Pauvres


« Ma Maison », située impasse Jeanne Jugan, Saint-Roch – 83200 Toulon,


à compter du 1er septembre 2012.


Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 4 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



4. NOMINATION 2


  • Considérant les canons 553 à 555 du Codex iuris canonici concernant les vicaires forains (encore dénommés doyens ou archiprêtres) ;
  • Considérant les normes particulières du Directoire diocésain du diocèse de Fréjus-Toulon (I – B3) ;
  • Après avoir entendu les prêtres du doyenné de La Seyne-sur-Mer ;

    Nous, Dominique REY,


    par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


    Nommons


    Monsieur l’abbé David LE BOURSICAUD


    Vicaire forain du doyenné de La Seyne-sur-Mer


    pour une durée de TROIS ans à compter du 1er septembre 2012.


    Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 9 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


    + Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



4. NOMINATION 3


  • Considérant les canons 553 à 555 du Codex iuris canonici concernant les vicaires forains (encore dénommés doyens ou archiprêtres) ;
  • Considérant les normes particulières du Directoire diocésain du diocèse de Fréjus-Toulon (I – B3) ;
  • Après avoir entendu les prêtres du doyenné de Toulon-Ouest ;

    Nous, Dominique REY,


    par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,


    Nommons


    Monsieur l’abbé Hugues d’HALLUIN


    Vicaire forain du doyenné de Toulon-Ouest


    pour une durée de TROIS ans à compter du 1er septembre 2012.


    Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 9 octobre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


    + Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier



5. Lettre dimissoriale


CARTA DIMISORIAL / Thomas BILLOT


EL OBISPO QUE SUSCRIBE :


Concede la licencia a MONS. Ricardo EZZATI ANDRELLO, Arzobispo del Arquidiócesis de Santiago de Chile,


para conferir el Sagrado Orden del diaconado a


Thomas BILLOT,


de la FRATERNITE SACERDOTALE MOLOKAI (can. 1018, 1020, 1021, 2022),


el dia 9 de Diciembre de 2012, en la Capilla Santa Elena, de la parroquia San Norberto, Santiago de Chile.


Una vez efectuada la Ordenación, notifiquenos la misma.


+ Dominicus REY, Episcopus Forojuliensis ac Tolonensis

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier













 
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