Eglise Catholique du Var - diocese-frejus-toulon.com

« Voici la servante du Seigneur ; que tout se passe pour moi selon ta parole. »

Evangile de Jésus Christ selon saint Luc (1, 37)

FR | EN | PT |
Newsletter de l'église du var




Chancelier du diocèse de Fréjus-Toulon


devenir prêtre faire un don

LA BONNE NOUVELLE DU JOUR

Evangile

-


nouveaux articles

nouveaux articles la foi pour les nuls

Collège des Consulteurs (can. 502)

De Collegio consultorum

  Publié le mercredi 11 juillet 2012 , par Abbé Alexis Campo

Le Collège des Consulteurs a été renouvelé le 5 juillet 2012. Vous trouverez ci-dessous le Décret de libre nomination des membres du Conseil par l’évêque de Fréjus-Toulon pour une durée de 5 années (5 juillet 2012 au 5 juillet 2017).


  • Considérant les can. 272, 382, 419, 420, 502, 1018 § 1 et 1277 concernant le Collège des Consulteurs, sa constitution et ses fonctions ;
  • Attendu que les membres du Collège des Consulteurs sont nommés librement par l’évêque diocésain parmi les membres du Conseil presbytéral (can. 502) ;
  • Attendu que les membres du Collège des Consulteurs sont nommés au nombre d’au moins six et pas plus de douze (can. 502) ;
  • Attendu que les membres du Collège des Consulteurs sont nommés pour une durée de cinq ans (can. 502) ;
  • Attendu que la dernière nomination remonte à l’année 2005 ;
  • Attendu qu’à l’expiration des cinq années le Collège des Consulteurs continue d’exercer ses fonctions propres jusqu’à ce qu’un nouveau Collège soit constitué (can. 502) ;

Nous, Dominique REY,

par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,

Nommons librement comme membres du Collège des Consulteurs :


Monseigneur Jean-Yves MOLINAS, chanoine Louis PORTE, chanoine Arnaud ADRIEN, chanoine Jean-Michel TERRADE, chanoine Guy CASSERON, chanoine Jean-François DREZE, Monsieur l’abbé Charles MALLARD, Monsieur l’abbé Vincent de DAVID-BEAUREGARD


Ordonnons la promulgation des noms des membres du Collège des Consulteurs dans la revue diocésaine, Église de Fréjus-Toulon et sur le site Internet du diocèse.


Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 5 juillet 2012, en la fête de saint Antoine-Marie Zaccaria, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.


+ Dominique REY, Évêque de Fréjus-Toulon

Par mandement, le Chanoine Jean-François Drèze, Chancelier







LE COLLÈGE DES CONSULTEURS

Can. 502 - § 1. Parmi les membres du conseil presbytéral, quelques prêtres sont nommés librement par l’Évêque diocésain au nombre d’au moins six et pas plus de douze, qui constitueront pour une durée de cinq ans le collège des consulteurs, auquel reviennent les fonctions fixées par le droit ; toutefois à l’expiration des cinq années, le collège continue d’exercer ses fonctions propres jusqu’à ce qu’un nouveau collège soit constitué.

§ 2. L’Évêque diocésain préside le collège des consulteurs ; cependant lorsque le siège est empêché ou vacant, c’est celui qui tient provisoirement la place de l’Évêque, ou si le collège n’a pas encore été constitué, c’est le prêtre le plus ancien d’ordination au sein du collège des consulteurs.

§ 3. La conférence des Évêques peut décider que les fonctions du collège des consulteurs soient confiées au chapitre cathédral.

§ 4. Dans le vicariat ou la préfecture apostolique, les fonctions du collège des consulteurs reviennent au conseil de la mission dont il s’agit au can. 495, § 2, sauf autre disposition du droit.

 




 
Contacts | Mentions légales | Plan du site | Contributeurs | Espace privé | RSS | cef.fr | messesinfo.cef.fr | rcf.fr | webTvCn.eu | domaine-castille.fr | bonnenouvelle.fr

Conception et développement : bonnenouvelle.fr

http://www.diocese-frejus-toulon.com/College-des-Consulteurs-can-502.html